Calendrier de la procédure de l'appel à projets

Les candidats intéressés devront déposer un dossier complet de candidature auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence selon les conditions décrites dans le présent AAP.

Une audition pourrait être organisée, avec tout ou partie des candidats, pour avoir une meilleure compréhension technique des projets soumis. Les projets complets seront analysés par un jury composé notamment d’élus.

Une fois le ou les projets retenus, des conventions de partenariat ou des conventions-cadre valant mandat seront signées pour leur mise en œuvre. Cependant, ces conventions pourront être d’une durée différente :

• Pour les projets d’une durée inférieure ou égale à un an :

La convention définira la participation financière de la Métropole pour la réalisation du projet.

• Pour les projets d’une durée supérieure à 1 an et au maximum de 3 années :

Une convention pluriannuelle sera signée avec un budget et une subvention, qui fera ensuite l’objet d’avenant annuel.

Un planning de la procédure de l’AAP a été établi comme ci-dessous indiqué :