![](/uploads/Participation/7f/IMF_LARGE/GAB_DEMOC/135_927_Reemploi.png)
- Contexte
- Objet et périmètre de l'appel à projets
- Structures éligibles à l'appel à projets
- Contenu du dossier de l'appel à projets et modalité de candidature
- Critères de sélection des dossiers de candidature
- Modalités de contractualisation et de financement dans le cadre de l'appel à projets
- Gouvernance et suivi de projets
- Candidatez
- Calendrier de la procédure de l'appel à projets
- Annexes au dossier d'appel à projets
Calendrier de la procédure de l'appel à projets
Les candidats intéressés devront déposer un dossier complet de candidature auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence selon les conditions décrites dans le présent AAP.
Une audition pourrait être organisée, avec tout ou partie des candidats, pour avoir une meilleure compréhension technique des projets soumis. Les projets complets seront analysés par un jury composé notamment d’élus.
Une fois le ou les projets retenus, des conventions de partenariat ou des conventions-cadre valant mandat seront signées pour leur mise en œuvre. Cependant, ces conventions pourront être d’une durée différente :
- Pour les projets d’une durée inférieure ou égale à un an :
La convention définira la participation financière de la Métropole pour la réalisation du projet.
- Pour les projets d’une durée supérieure à 1 an et au maximum de 3 années :
Une convention pluriannuelle sera signée avec un budget et une subvention, qui fera ensuite l’objet d’avenant annuel.
Un planning de la procédure de l’AAP a été établi comme ci-dessous indiqué :
PLANNING PRÉVISIONNEL | |
Lancement de l’AAP |
Mercredi 10 avril 2024 |
Date limite de dépôt des dossiers |
Lundi 17 juin 2024 à midi |
Audition technique (si nécessaire) |
Semaine 27 |
Signature des conventions |
Décembre 2024 |
Démarrage des projets |
Jeudi 2 janvier 2025 |