Appel à projets
Appel à Projets pour augmenter le réemploi des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence 2025-2030
Sommaire
- Contexte
- Objet et périmètre de l'appel à projets
- Structures éligibles à l'appel à projets
- Contenu du dossier de l'appel à projets et modalité de candidature
- Critères de sélection des dossiers de candidature
- Modalités de contractualisation et de financement dans le cadre de l'appel à projets
- Gouvernance et suivi de projets
- Candidatez
- Calendrier de la procédure de l'appel à projets
- Annexes au dossier d'appel à projets
Annexes au dossier d'appel à projets
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Annexe 1 : Stratégie Métropolitaine de promotion du réemploi ;
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Annexe 2 : Instructions réalisation note de candidature technique ;
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Annexe 3 a : Cadre financier volet 1
- Annexe 3 b : Cadre financier volet 2
- Annexe 3 c : Cadre financier volet 3
- Annexe 4 : Liste et descriptif des déchetteries concernées par l’AAP ;