- Calendrier
- Contexte et enjeux
- Objet de l'appel à projet
- Volet 1 – déploiement des colonnes de tri des TLC sur le domaine public, collecte et tri en vue de leurs réemploi/réutilisation
- Critères de sélection Volet 1
- Candidature Volet 1
- Volet 2 – innovation, réemploi et réparation
- Critères de sélection Volet 2
- Candidature Volet 2
- Annexes
- Glossaire
Glossaire
Points de récupération des textiles : colonnes d’apport volontaire sur domaine public + domaine privé + vestiaire d’association ;
Textiles : Tous vêtements et chaussures usagés, linges de maison et maroquinerie issus des ménages.
Sont exclus de la récupération des « textiles » :
- les matelas, sommiers, moquettes, toiles cirées ;
- les chiffons usagés et souillés ;
Gestionnaire du domaine public :
- Pour le territoire Marseille Provence ainsi que les zones d’activités métropolitaines, les déchetteries ainsi que les parking relais et pôles d’échanges multimodaux, le gestionnaire du domaine public est la Métropole Aix-Marseille Provence.
- Pour les autres territoires le gestionnaire est la commune où sont implantées les colonnes concernées.
Réemploi : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus.
Préparation en vue de la réutilisation : toute opération de contrôle, de nettoyage ou de réparation en vue de la valorisation par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont préparés de manière à être réutilisés sans autre opération de prétraitement.
Réutilisation : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau.