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Pour candidater à l’appel à projets CAPTE, il faut ...
Rassembler l’ensemble des documents demandés, en suivant les guides téléchargeables pour catégoriser les dépenses et effectuer le dépôt. Préparez :
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Les trois dernières liasses fiscales,
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Le plan d'affaires détaillé du projet,
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Le fichier d’export de l’outil Empreinte Projet ou un document sur la méthodologie et les impacts environnementaux.
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Toutes les annexes à compléter : présentation, volet technique, éléments financiers, grille d’impacts, attestation de santé financière, fiche lauréat, évaluation socio-économique, etc.
Respectez les consignes du guide de dépôt et prévoyez une réunion de pré-dépôt avec l’ADEME au moins un mois avant la date limite de relève. Les modèles et formulaires sont disponibles sur le site officiel de l’ADEME pour vous accompagner dans chaque étape du montage du dossier.
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